Foyer Rural de St GenièsNos missions et nos valeurs

Le Foyer Rural de St Geniès, affilié à la fédération nationale des Foyers Ruraux, est un Mouvement d'Education Populaire.

L'Education Populaire est attachée aux valeurs de la République: liberté, égalité, fraternité, laïcité. Les Foyers Ruraux sont donc des lieux ouverts à tous, sans distinction d'âge, de sexe, d'origine, de religion, ou de condition sociale.

L'Education Populaire est à la fois une finalité et une démarche.

• Une finalité : Elle se donne comme objectifs de permettre à chaque personne de se cultiver tout au long de sa vie, de s'ouvrir aux autres et au monde, de favoriser l'émergence de citoyens aptes à comprendre le monde, acteurs des transformations de la société. Elle doit accompagner et former les jeunes dans la construction de leur personnalité, créer des liens entre les habitants, indispensables à la cohésion sociale
• Une démarche : Les Foyers Ruraux sont un espace d'action collective, et non un espace de consommation d'activités individuelles. Le « faire ensemble » et le bénévolat sont les bases de notre fonctionnement. Tous les bénévoles doivent pouvoir être actifs et responsables au sein des Foyers Ruraux. Cette référence à l'Education Populaire doit trouver sa traduction dans les pratiques concrètes et quotidiennes.

Dans notre fonctionnement au quotidien, les sections rassemblées au sein du Foyer sont indépendantes et solidaires.

• Indépendantes car chacune dispose d'un responsable et pour certaines d'un trésorier (qui a délégation du trésorier du Foyer pour la gestion quotidienne du compte bancaire de la section) et d'un secrétaire. Le bureau de la section pilote son activité en toute autonomie, dans le respect des valeurs du Foyer.
• Solidaires car partageant les mêmes valeurs et attentives au bon fonctionnement de l'ensemble du Foyer. A ce titre, certaines décisions nécessitent la validation du Conseil d'Administration comme par exemple un investissement de plus de 500€ ou l'embauche d'un salarié. Les sections participent également financièrement au fonctionnement du bureau du Foyer en fonction de leurs possibilités.  

Le Foyer Rural de St Geniès s'est doté d'un règlement intérieur qui s'applique par défaut à toutes les sections:

Le Présent règlement a pour but de préciser le fonctionnement du Foyer Rural de Saint Geniès-Bellevue dans le cadre de ses statuts. Il a été adopté en Assemblée Générale et modifié en Conseil d’Administration du 21 février 2013 et 23 mars 2015. Il est remis à l’ensemble de ses membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent ou sur demande. Un exemplaire est affiché dans chaque atelier ainsi qu’au bureau.

Article 1 – Responsabilité du Foyer Rural

Le Foyer Rural porte l’entière responsabilité des décisions qui donnent vie à l’association. Le bureau du foyer sera informé de toute action dont les conséquences peuvent dépasser le cadre restreint de l’atelier, notamment les animations ouvertes sur l’extérieur : lieu, date, heure, modalités.

En cas d’inobservation de cette procédure, les instances dirigeantes du Foyer seront dégagées de toutes responsabilités vis-à-vis des tiers.

Le Foyer doit être implicitement mentionné comme organisateur responsable, sur tous les supports publicitaires concernant une activité ou une animation.

Ne pas oublier de mentionner également le nom de l’imprimeur sur les affiches et tracts publicitaires.

Les adhérents, et particulièrement les enfants, sont sous la surveillance et la responsabilité du Foyer Rural et des ateliers uniquement durant leurs cours. Hors de ce temps, aucune surveillance n’est assurée dans ou hors des locaux et la responsabilité du Foyer Rural ne saurait être engagée.

Une liste de présence sera tenue par les animateurs pour justifier ou non de la participation des pratiquants à l’activité. Toute absence répétée, non excusée, sera signalée aux parents en cas de participants mineurs.

Article 2 – Adhésion

Seuls les adhérents au Foyer à jour de leur cotisation peuvent bénéficier des services et avantages du Foyer Rural, exception faite aux membres des associations avec qui un accord conventionnel a été passé.

Exception faite aussi lors de manifestations ou activités ouvertes au public.

L’adhésion au Foyer doit être libre et volontaire. Chaque candidat(e) à l’adhésion devra remplir une fiche prévue à cet effet.

Cette fiche, accompagnée du montant de la cotisation, sera remise au secrétariat afin d’établir la carte de l’adhérent et mettre à jour les fichiers. Ces derniers sont tenus secrets et ne doivent en aucun cas être divulgués ou diffusés.

Article 3 – Assemblée Générale

Le bureau a le pouvoir de convocation pour les Assemblées Générales.

Après délibération du Conseil d’Administration, le président convoque pour les Assemblées Générales, en précisant la date, l’heure et le lieu.

Le mode de convocation est individuel. Le délai de convocation est de 2 semaines.

Les adhérents peuvent inscrire des points à débattre dans un délai de 10 jours avant l’Assemblée Générale.

Le mode de scrutin se fait à main levée, sauf demande contraire d’un seul membre pour vote à bulletin secret.

La majorité requise est simple avec nécessité d’un quorum de 50 % des représentants désignés, plus un.

Article 4 – Conseil d’Administration et Bureau

Le Conseil d’Administration doit être composé de neuf membres au moins.

Les membres bénévoles sont élus pour trois ans.

Toute candidature peut être présentée lors de l’Assemblée Générale.

Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par trimestre.

Le Bureau est convoqué par le président ou par deux personnes de ses membres.

Article 5 – Procès Verbaux

Un procès verbal est rédigé après chaque réunion du Conseil d’Administration, ainsi qu’après chaque Assemblée Générale, puis il est archivé dans un classeur spécial au siège de l’association.

Article 6 – Ateliers

1. Afin d’exercer une même activité, certains membres du Foyer peuvent se regrouper en atelier ou choisir un thème commun d’intérêt. Pour constituer un atelier, il suffit que les adhérents intéressés en fassent la demande au Bureau du Foyer Rural qui soumettra au Conseil d’Administration la proposition afin qu’elle soit approuvée. Après approbation, au minimum un(e) responsable et un(e) trésorier de section doivent être élus par l’atelier. Il est souhaitable qu’en début de chaque exercice, la section organise une réunion d’information au cours de laquelle le responsable et le trésorier de l’atelier présenteront le bilan d’activité et le bilan financier de l’exercice passé, les projets et le budget de l’exercice à venir.
2. Chaque atelier communiquera au secrétaire du Foyer, la liste de ses adhérents. La carte d’adhésion aux Foyers Ruraux devra obligatoirement être présentée pour s’inscrire à une activité supplémentaire ou bénéficier de réductions de tarifs.
3. Les tarifs appliqués sont établis par chaque responsable de section et validés par le Conseil d’Administration.
4. Les modalités de paiement ou de remboursement sont fixées par chaque section. Dans le cas d’abandon d’une activité, le remboursement de la cotisation ne sera accordé que pour les cas de force majeure (déménagement, maladie, raison professionnelle). A l’issue de 2 séances d’essai, l’adhésion deviendra définitive.
5. Chaque adhérent est tenu de se soumettre au règlement intérieur de la section, ou à défaut au présent règlement.

Article 7 – Matériel et locaux

Chaque atelier tiendra à jour un inventaire du matériel servant à ses activités. Cet inventaire sera communiqué au bureau du Foyer à chaque début d’exercice.

Les ateliers devront observer scrupuleusement les termes de la convention de la mise à disposition des locaux pour l’exercice de leurs activités.

Si ces locaux sont partagés, les responsables devront se rapprocher des co-utilisateurs pour éviter tout conflit.

Article 8 – Règlement Intérieur de chaque section

Le responsable de section est l’intermédiaire entre le bureau, le Conseil d’Administration et l’atelier. Il est l’élément dynamique de l’atelier. Il est souhaitable qu’il fasse partie du Conseil d’Administration du foyer rural.

L’atelier qui établira un règlement intérieur devra le soumettre à l’approbation du Conseil d’Administration et l’afficher dans l’atelier concerné avec le présent règlement.

En l’absence de règlement intérieur propre, la section appliquera le règlement intérieur du Foyer Rural.

Article 9 – Comptabilité

Les trésoriers de chaque atelier doivent remettre à chaque fin de mois ou sur demande du trésorier général, le relevé des dépenses et des recettes, avec les justificatifs, afin que le trésorier général puisse mettre à jour la comptabilité du Foyer. Toute dépense d’investissement hors fonctionnement supérieure à 500 € sera soumise à l’approbation du Conseil d’Administration. En cas d’urgence (exemple: renouvellement de matériel indispensable à l’activité suite à une panne) incompatible avec le délai nécessaire à la convocation d’un CA exceptionnel, le Président pourra autoriser une dépense dans la limite de 1000€. Tout trésorier contrevenant à ces règles pourra être privé des droits d’accès et signature au compte de sa section.

Article 10 – Mesures disciplinaires

Le Conseil d’Administration a pleine autorité pour suspendre ou radier, après explication des deux parties, un adhérent dont le comportement ne correspond pas à l’esprit associatif. L’adhérent pourra être convoqué par courrier recommandé avec accusé de réception. Tout membre bénéficiant d’une activité dont le montant de la prestation n’a pas été réglé, sera automatiquement exclu de cette activité.

Article 11 – Modification du Règlement Intérieur

Le règlement intérieur du Foyer Rural pourra être modifié par le Conseil d’Administration sur proposition du bureau du Foyer Rural ou de l’Assemblée Générale. Une majorité des 2/3 des voix est requise pour son adoption.

Adopté en Conseil d’Administration du 28 septembre 2016

                                                          Le Président                       Le Secrétaire

                                                      Jacques Malbert                  Thierry Pin-Belloc